Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports (archives modernes)


    1 T - Enseignement général.
    Présentation du contenu
    La sous-série 1 T est consacrée à l'enseignement général pour la période comprise entre l'an VIII (1799-1800) et 1940. Elle constitue l'ensemble le plus conséquent des quatre sous-série de la série T (mille sept cent un articles - pour la partie inventoriée -, sur un total de deux mille cinq). Les archives qui y sont ordonnées ont été versées par la préfecture, l'inspection académique et certains établissements d'enseignement général, du primaire au supérieur. L'enseignement primaire en constitue la partie principale.
    Les trois fonds offrent un éclairage varié et complémentaire de l'histoire scolaire du département. Dans celui de la préfecture prédomine l'aspect réglementaire, administratif et financier (application des décisions du gouvernement, mise en place et fonctionnement des conseils et comités ; prise d'arrêtés pour les nominations ; créations de classes et d'emplois ; affaires disciplinaires ; laïcisation ; contrôle de l'enseignement privé ; financement des écoles...). Dans celui de l'inspection académique, figurent notamment les dossiers relatifs au recrutement, à la formation et au suivi du personnel (dossiers individuels des instituteurs et institutrices), aux renseignements sur la population scolaire, aux méthodes pédagogiques, aux examens... Le troisième et dernier fonds, celui des établissements, permet d'entrer dans le quotidien de la vie scolaire.
    Conformément aux termes de la circulaire AD 65-29, les dossiers relatifs aux établissements spécialisés sont placés dans les sous-séries du cadre correspondant à la matière enseignée : M (Administration générale et économie) pour l'enseignement agricole, médical ou professionnel, R (Affaires militaires, organismes de temps de guerre) pour les écoles militaires, S (Travaux publics et transports) pour les écoles de pêche.
    Le débordement chronologique jusqu'à 1962, est le fait d'un article (1 T 397) du fonds de la préfecture, contenant les dossiers individuels de professeurs de l'École Pratique de Commerce et d'Industrie de Brest. Quelques autres registres ou dossiers ouverts antérieurement à 1940 et ressortant des fonds de l'Inspection académique et de divers établissements, se poursuivent jusqu'en 1947, 1948, 1949, 1951 et 1956. Certains documents postérieurs à 1940 (concernant notamment la période de la seconde guerre mondiale et l'immédiate après-guerre) peuvent également se trouver dans les dossiers individuels d'instituteurs (-trices).
    Fonds de la préfecture
    Avec ses trois cent quatre-vingt-dix-neuf articles, ce premier ensemble est le plus diversifié des trois. Parmi les principaux thèmes traités, citons :
    1) les missions d'organisation et de contrôle
    - l'installation et l'activité du Conseil départemental de l'instruction publique (qui devient à compter de 1898 celui de l'enseignement primaire), des comités de surveillance d'arrondissements, des délégations cantonales et les commissions communales. L'ensemble (1 T 1-23) couvre la période 1816-1939.
    - les relations avec l'inspection académique : dossiers individuels des recteurs, inspecteurs, sous-inspecteurs, secrétaires, commis..., depuis 1811 jusqu'à 1938 (1 T 24-30)
    - le suivi et contrôle du développement de l'instruction élémentaire, par le biais des rapports et de statistiques depuis l'an XI (1802-1803) jusqu'à 1932 (1 T 35-38)
    - le suivi de l'application des lois scolaires depuis 1844 jusqu'à 1937 (1 T 66-69)
    2) l'enseignement primaire
    - le suivi de la situation scolaire des communes, y compris les rapports entre instituteurs et autorités locales, au travers d'une correspondance générale classée par communes, pour la période comprise entre l'an VIII (1799-1800) et 1940 (1 T 70-98)
    - les décisions en matières de créations de classes et d'emplois pour les années 1819-1938 (1 T 39-65)
    - la gestion des moyens financiers : budgets, comptes, états des dépenses durant les années 1836-1889 (1 T 99-108)
    - le financement des constructions scolaires entre 1831 et 1940 (1 T 109-118)
    - l'encouragement aux caisses des écoles entre 1867 et 1938 (1 T 119-125)
    - la formation, la carrière, la rémunération, les états nominatifs et dossiers individuels des maîtres (voir en fin de notice la présentation du détail du contenu d'un dossier) , depuis l'an X (1801-1802) jusqu'à 1938 (1 T 126-200)
    - l'enseignement et la vie scolaire (enseignement mutuel, bibliothèque scolaire, santé, hygiène, accidents, congés, remises de prix...) durant les années 1813-1938 (1 T 31-34, 201-210, 224-231)
    - les cours d'adultes pour la période 1836-1920 (1 T 214-223)
    - les cours complémentaires de 1887 à 1933 (1 T 277-278)
    - les écoles primaires supérieures de Guizot et de la Troisième République : création, organisation, fonctionnement, personnel, bâtiments, comptabilité..., entre 1833 et 1861 (1 T 279-298)
    - les écoles normales : création, fonctionnement, personnel, bâtiments, comptabilité..., pour la période 1829-1939 (1 T 299-342)
    3) l'enseignement secondaire
    - les affaires générales : instructions, correspondances, enquêtes, dossiers d'enseignants, bourses..., depuis l'an VIII (1799-1800) jusqu'à 1930 (1 T 343-352)
    - les dossiers d'établissements : créations, fonctionnement, personnel, bâtiments, comptabilité..., entre l'an XI (1802-1803) et 1937 (1 T 353-381)
    4) l'enseignement professionnel
    - le personnel et les établissements entre 1863 et 1962 (1 T 395-397, 399)
    5) l'enseignement supérieur
    - les affaires générales de 1820 à 1937 (1 T 386)
    - les dossiers d'établissements : Université de Rennes, Écoles parisiennes, laboratoires finistériens du Collège de France, entre 1810 et 1933 (1 T 387-394)
    6) l'enseignement privé
    - les affaires générales entre 1859 et 1927 (1 T 232)
    - l'enseignement primaire : ouvertures d'écoles, de pensionnats ; infractions aux lois et règlements ; personnel ; secours, subventions ; laïcisation, entre 1822 et 1916 (1 T 233-276)
    - l'enseignement secondaire : affaires générales, déclarations d'ouvertures, établissements, de l'an IX (1800-1801) et 1937 (1 T 382-385)
    - l'enseignement professionnel agricole : Le Likès-Sainte-Marie de 1837 à 1878 (1 T 398)
    À signaler notamment :
    - un dossier de correspondances, rapports et vœux concernant la langue bretonne entre 1822 et 1938 (1 T 202).
    Comme le précise l'archiviste Daniel Collet, dans son introduction (non publiée) de la sous-série 1 T : "Le Finistère est entièrement situé dans la zone bretonnante. Si la question [de la langue bretonne] n'est évoquée que dans un seul article, elle est sous-jacente dans de nombreux dossiers. Car le développement de l'instruction est aussi celui de la langue française, d'autant que, jusqu'au début du XXème siècle, le clergé utilise le breton pour maintenir son influence dans les campagnes".
    - plusieurs dossiers (1 T 66-69, 232-265) relatifs au suivi de l'application des lois scolaires : liberté d'enseignement, obligation et gratuité, ouvertures, transferts d'écoles et de pensionnats, fermetures d'écoles congréganistes, séparation de l'Église et de l'État, attaques contre l'enseignement laïque, infractions aux lois et règlements..., illustrant le poids de l'enseignement catholique dans le Finistère.
    Fonds de l'inspection académique
    Les sept cent quatre-vingt-neuf dossiers et registres produits par cette administration représentent près de la moitié des articles de la sous-série. Ils concernent principalement l'enseignement primaire public. À côté de ce premier ensemble, l'inspection académique exerce un contrôle plus réduit sur l'enseignement secondaire. L'enseignement privé, représenté par quelques articles, fait l'objet d'une surveillance assez lointaine. Parmi les principaux thèmes abordés, citons :
    1) les missions d'organisation et de contrôle
    - les registres des délibérations du Conseil académique (puis départemental), pour la période 1850-1949 (1 T 400-401, 403-409)
    - divers dossiers généraux relatifs à l'Inspection académique (organisation, instances diverses...) pour les années 1810-1949 (1 T 410-421)
    - les rapports et statistiques périodiques des sous-préfets, des inspecteurs d'académie et primaires, des instituteurs et présidents de comités locaux, pour les années 1821-1888 (1 T 422-434)
    - une intéressante correspondance générale, classée par communes : création d'écoles communales (tenues par des laïcs ou des religieux), personnel, bâtiments, bibliothèques, caisse des écoles, laïcisation..., depuis 1810 jusqu'à 1940 (1 T 797-829)
    2) l'enseignement primaire
    - le personnel : une série de registres et dossiers contenant les résultats aux diverses épreuves et examens subis par les candidats aux fonctions d'instituteurs depuis 1852 jusqu'à 1939 (1 T 402, 435-476) ; près de cinq mille neuf cents dossiers individuels d'instituteurs (1 T 484-599) et d'institutrices (1 T 600-702) (voir en fin de notice la présentation du détail du contenu d'un dossier)  ; sept articles d'affaires particulières les concernant (secours, récompenses, disciplines...) (4 T 477-483) ; une collection de registres des traitements pour les années 1876-1939 (1 T 2001-2301)
    - l'enseignement : quatre dossiers relatifs aux bibliothèques scolaires (1 T 830-833) ; quarante-deux registres contenant les résultats, par arrondissements et cantons, des certificats d'études primaires élémentaires, de 1889 à 1939 (211-213, 834-872) ; les écoles primaires supérieures (personnel, dossiers d'établissements) entre 1839 et 1940 (1 T 873-879)
    - les écoles normales de garçons (1 T 880-890, 892-895, 905-913, 915) et de filles (1 T 944-952, 958, 961). Les dossiers concernent l'administration des établissement, le personnel administratif et enseignant, les élèves-maîtres. Ils couvrent la période 1831-1956.
    3) l'enseignement secondaire
    - les affaires générales : instructions ministérielles, rapports et statistiques, depuis 1822 jusqu'à 1881 (1 T 1156-1159)
    - le personnel : notations, avancements, exclusions ; dossiers individuels ; traitements et indemnités ; les élèves ; les prix, examens et concours, pour la période 1852-1945 (1 T 1160-1187)
    4) l'enseignement privé
    - l'enseignement primaire : déclarations d'ouvertures d'écoles (de garçons et filles) ou de changement de titulaires. Les dossiers sont classés par communes (1 T 1467-1482) et couvrent les années 1902-1959
    - l'enseignement secondaire : affaires générales et dossiers d'établissements par communes, pour la période comprise entre l'an XIII (1804-1805) et 1882 (1 T 1483-1492)
    Fonds des établissements
    Ce fonds, partiellement inventorié, compte six cent quarante-six articles provenant de quarante-trois trois établissements : vingt-sept écoles primaires (avec cours complémentaire pour deux d'entre elles), trois écoles normales (deux de garçons, une de filles), trois lycées d'État, dix écoles secondaires et collèges communaux.
    Détails :
    - les écoles normales de garçons (1 T 891, 896-904, 914, 916-943) et de filles (1 T 953-960, 962-1155). Ces dossiers concernent l'administration des établissements, le personnel administratif et enseignant, les élèves-maîtres, l'enseignement et la vie scolaire, la bibliothèque, les budgets et comptes, les bâtiments, le mobilier, les fournisseurs, l'économat..., pour la période 1872-1947.
    - les lycées d'État de Brest-garçons (1 T 1199-1319) et Brest-filles (1 T 1320-1321) et Quimper-garçons (1 T 1378-1442).
    Ces dossiers concernent le plus souvent l'administration de l'établissement, le budget et la comptabilité, l'intendance, les bâtiments, l'enseignement et la vie scolaire, le suivi des élèves. Ils couvrent la période 1848-1948, avec de fortes disparités cependant, les dossiers des établissements brestois ne concernant très majoritairement que le XIXème siècle.
    - les écoles secondaires de Brest (1 T 1188), Quimper (1 T 1358), Quimperlé (1 T 1443). Ces trois articles traitent de l'organisation et du fonctionnement des établissements entre l'an XI (1802-1803) et 1815.
    - les collèges de Brest (1 T 1189-1198), Landerneau (1 T 1322-1331), Lesneven (1 T 1332-1345), Morlaix-garçons (1346-1357), Quimper-garçons (1 T 1359-1377), Quimperlé (1 T 1444-1450), Saint-Pol-de-Léon (1 T 1451-1466). Les dossiers qui couvrent la période 1808-1925 - mais très majoritairement le XIXème siècle -, concernent l'administration de l'établissement, le budget et la comptabilité, les bâtiments (plus rarement), le personnel, l'enseignement et la vie scolaire, le suivi des élèves.
    - les écoles primaires de Brest, Carhaix, Cléden-Poher, Crozon, Gouesnou, Gouézec, l'Île de Sein, Lampaul-Plouarzel, Lanarvily, Lanhouarneau, Le Faou, Le Ponthou, Lopérec, Locquirec, Lothey, Mespaul, Plouarzel, Plougar, Plouider, Plozévet, Rosporden, Saint-Frégant, Saint-Ségal, Saint-Méen, Tréflévénez, Trégarantec et Tréouergat (archives non inventoriées, non cotées).
    Contenu d'un dossier individuel d'instituteur (-trice) (fonds de l'inspection académique)
    Les contenus des cinq mille neuf cents dossiers administratifs (environ) varient selon les époques et les individus. Ils comportent cependant assez systématiquement des renseignements d'état civil, les rapports et bulletins des inspecteurs du primaire, les états des services et affectations successives, ainsi qu'une correspondance échangée entre l'intéressé (e) et sa hiérarchie. La liste des autres pièces figurant ci-dessous n'est pas exhaustive mais recense les principaux autres documents constitutifs des dossiers.
    sur la chemise du dossier
    - nom (marital et de jeune fille pour les institutrices), prénoms ; date et lieu de naissance ; brevets et certificats (dates et lieux d'obtention) ; mention de l'école normale ; affectations successives (commune, établissement ; nature des fonctions ; date des installations) ; dates de détachement, de démission, d'affectation hors du département du Finistère, de départ à la retraite, de décès (le cas échéant).
    dans le dossier :
    - notes relatives à l'intéressé (e) durant sa période de stage (nom, prénom ; date et lieu de naissance ; lieux des études (localités, établissements) ; date et lieu d'obtention du brevet élémentaire ; récompenses, distinctions, peines disciplinaires ; interruptions de service ; services antérieurs ; date, localité et établissement de la première nomination ; nature de l'école et nombre des classes ; montant annuel des rémunérations (traitement, allocations, compléments) ; nombre d'élèves (inscrits, présents) ; traitement et indemnités ; statut (titulaire ou stagiaire) ; interruptions de services.
    - rapports et bulletins successifs des inspecteurs du primaire : date de la visite ; notice relative à l'intéressé (e) (nom, prénom, état civil, âge, situation maritale, charges de famille, années de services, titre de capacité) ; renseignements sur le fonctionnaire et observations relatives à la tenue de l'école (classe, logement, cour, privés...), des registres (d'appel, matricule, inventaires, liste des élèves), à l'enseignement (emploi du temps, programme, préparation de la classe, leçons, devoirs, tenue et correction des cahiers, résultats) ; existence d'une bibliothèque, d'une caisse d'épargne scolaire ; enseignement de travaux agricoles, horticoles ; activités artistiques ; fréquentation scolaire et propreté des élèves ; observations générales ; signatures de l'inspecteur et de l'inspecté.
    - procès-verbal du certificat d'aptitude pédagogique, épreuves pratique et orale ; brevet de capacité.
    - livret scolaire ; relevés de notes.
    - attestation de non appartenance à la franc-maçonnerie (période de la seconde guerre mondiale) ; certificat d'appartenance à un ordre religieux ; certificat de position militaire.
    - fiche sanitaire ; certificats médicaux ; procès-verbaux de la commission spéciale d'examen des instituteurs ou institutrices atteints de tuberculose ouverte ou d'aliénation mentale.
    - arrêté de nomination ; procès-verbal d'installation (demandes de poste, de changement de résidence...).
    - état des services : nom, prénoms, date et lieux de naissance ; affectations successives (nature, lieux, dates d'entrée et de cessation, durée des services) ; promotions ; directions.
    - rapports sur la conduite et la moralité de l'enseignant.
    - réprimandes, plaintes ; pièces de procédures (jugements...).
    - fiche des congés accordés pour raison de santé : dates, durée, nom du suppléant, observations.
    - dossier de demande et d'admission à la retraite.
    - correspondances diverses de l'intéressé (e), échangées avec l'inspection académique ou l'inspecteur du primaire (traitement, mutation, promotion, congés, divorce, décès, conflits...).
    - correspondances échangées entre l'inspection académique et l'administration préfectorale ; interventions d'élus...
    Contenu d'un dossier individuel d'instituteur (-trice) (fonds de la préfecture)
    Ils sont moins nombreux (entre six cents et sept cents) que les dossiers conservés dans le fonds de l'inspection académique, mais complémentaires de ces derniers. L'angle d'observation de l'administration préfectorale est en effet plus orienté vers les questions disciplinaires (enquêtes, suspensions, déplacements, révocations...), de mobilité (mutations, promotions..., satisfaites ou non), de contrôle de leurs activités (politique, syndicale...), ou de leur comportement en dehors de l'école (relations avec les élus locaux, certains notables, la population...) dans des contextes divers (élections, questions relatives à la laïcité...).
    Les contenus typologiques de ces dossiers sont également moins diversifiés que ceux de l'inspection académique, et varient de quelques pièces à plusieurs dizaines, d'un individu à l'autre, selon la nature des questions, la gravité des faits, la personnalité de l'intéressé (e), le contexte...
    Détails :
    - correspondances de l'enseignant (e) avec sa hiérarchie.
    - correspondances échangées entre l'inspection académique, la préfecture, les sous-préfectures, le procureur de la République.
    - extraits de délibérations municipales ; interventions d'élus.
    - pétitions de parents d'élèves.
    - enquêtes, rapports des inspecteurs du primaire.


    an VIII-1962

    Autre Instrument de recherche
    - Répertoire numérique provisoire de la sous-série 1 T : Enseignement et affaires culturelles / Archives départementales du Finistère ; [dressé par] J. Charpy, D. Collet, H. Glorennec, F. Le Fur, R. Le Minor et J. P. Merdy , Quimper, 1962-2005, 123 p.
    - Listes nominatives des dossiers individuel d'instituteurs (1 T 484-599) et institutrices (1 T 600-702) conservés dans la sous-série 1 T (Fonds de l'Inspection Académique), Quimper, [2005], 160 p.
    Contenu :
    instituteurs : cote d'archives, nom, prénom(s), date de naissance de l'intéressé ou date des pièces du dossier.
    institutrices : cote d'archives, nom marital, nom de jeune fille, prénom(s), date de naissance de l'intéressée ou date des pièces du dossier.

    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 95,70 ml
    Nombre d'éléments : 1701 articles (partie inventoriée)

    Mode de classement
    La partie inventoriée de la sous-série compte 1701 articles (dont un bis, coté 2031 bis). Leur numérotation est discontinue en raison d'un projet de reclassement et de recotation de la sous-série actuellement suspendu (séquences des cotes provisoirement attribuées : 1-702, 797-1492, 2001-2301). La séparation des fonds d'archives provenant de l'Inspection académique, d'une part et de divers établissements d'enseignement (écoles normales, lycées d'État, écoles secondaires, collèges, écoles primaires) d'autre part, n'est pas complètement achevée. Les dossiers versés par les vingt-sept établissements d'enseignement primaire ne sont pas inventoriés. L'ordre des thèmes retenu dans la rubrique intitulée "présentation du contenu" de la présente notice, correspond au plan du projet de reclassement et de recotation.
    Détail du plan de l'actuel inventaire provisoire :
    Fonds de la préfecture
    Généralités :
    - conseils et comités
    - inspection académique
    - instructions et règlements
    - rapports et statistiques
    - créations d'écoles et de postes
    - lois scolaires. Réactions
    Enseignement primaire :
    - correspondance générale
    - moyens financiers et matériels
    - personnel
    - enseignement et vie scolaire
    - enseignement privé
    - cours complémentaires
    - écoles primaires supérieures
    - écoles normales
    Fonds de l'Inspection académique et des établissements
    Généralités :
    - conseils et comités
    - inspection académique
    - rapports et statistiques
    Enseignement primaire :
    - coresppondance générale
    - personnel
    - enseignement
    - écoles privées
    - écoles primaires supérieures
    - écoles normales
    Enseignement secondaire :
    - généralités
    - établissements publics
    - établissements privés

    Conditions d'accès
    Librement communicable au public, sous réserve du bon état matériel des documents, à l'exception des dossiers individuels, dont le délai est de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier ou de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé(e).

    Bibliographie
    - Introduction (non publiée) de la sous-série 1 T: Enseignement et affaires culturelles ; [dressée par] Daniel Collet, Quimper, 2004, 9 p.
    Les renvois aux dossiers effectués par l'auteur dans son introduction, ne correspondent pas au système de cotation actuellement en vigueur pour la sous-série
    - L' histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur / [Institut national de recherche pédagogique,] Service d'histoire de l'éducation ; sous la direction de Thérèse Charmasson ; avant-propos de Pierre Caspard.- 2e éd. rev. et augm. / par Jean-Pierre Briand, Pierre Caspard, Pénélope Caspard-Karydis... [et al.].- Paris : Institut national de recherche pédagogique : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2006.- 728 p. : couv. ill. ; 22 cm.- (Collection orientations et méthodes ; 9).
    [Cote bibliothèque de recherche des Archives : Q8F 309]
    - Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France/ publ. sous la dir. de Louis-Henri Parias ; préf. de René Rémond. - Paris : Nouvelle librairie de France, 1981-1982. - 4 vol. ; 24 cm.
    [Cote bibliothèque de recherche des Archives : Q8M 770 /1-4]
    - L'instruction dans le Finistère / par Louis Ogès.- Quimper : Société archéologique du Finistère, [s.d.].- Pagination multiple ; 23 cm.
    Recueil factice réunissant des études publiées dans le Bulletin de la Société archéologique du Finistère, entre 1931 et 1945.
    [Cote bibliothèque de recherche des Archives : Q8MM 123]