Série X : Assistance et prévoyance sociales (archives modernes)


    1 X - Administration hospitalière.
    Présentation du contenu
    Les dossiers placés dans la sous-série 1 X proviennent, non pas des établissements d'assistance ou de prévoyance, mais des services de la préfecture et de la trésorerie générale. Constitués par ces derniers dans le cadre des activités de contrôle ou de tutelle de l'État, ils concernent l'administration et surtout la comptabilité des hôpitaux et hospices, des asiles d'aliénés, sanatoriums, dispensaires, établissements de sourds-muets et aveugles.
    Les archives des établissements hospitaliers, lorsqu'elles ont été déposées aux Archives départementales postérieurement à la Révolution, sont classées dans la série H-dépôt (Archives versées ou déposées par les établissements hospitaliers). Certaines archives anciennes sont toujours détenues par les établissements qui les ont produites, d'autres encore sont déposées à la mairie du lieu de l'établissement concerné.
    Affaires générales
    Ce premier ensemble de douze dossiers se subdivise comme suit :
    - quatre liasses (cotées 1, 2, 5 et 6) d'instructions, de circulaires et de correspondance génerale relatives à l'administration hospitalière, aux bureaux de bienfaisance et d'assistance, depuis l'an IV (1795-1796) jusqu'à 1912.
    - deux liasses traitant de la nomination des membres des commisions administratives entre l'an VIII (1799-1800) et 1941.
    - une liasse de questionnaires sur les hôpitaux et hospices pour les années1888 et 1891
    - cinq liasses relatives aux aliénés durant la période 1808-1919 : rapports annuels du préfet (1855-1872) ; demandes de placements (1808-1833) ; états et dépenses relatifs aux placements (1812-1889) ; états nominatifs d'aliénés placés (1852-1861)...
    Comptabilité
    Cette rubrique comporte soixante-trois dossiers, classés dans l'ordre alphabétique des localités et établissements (hôpitaux, hospices, asiles, monts-de-piété). Y sont ordonnés leurs comptes de gestion, budgets et comptes administratifs, depuis l'an IX (1800-1801) jusqu'à 1959.
    Dossiers administratifs des hospices
    Ces vingt-huit dossiers classés dans l'ordre alphabétique des localités, concernent la création, l'administration ou la gestion des établissements, ainsi que le suivi des bâtiments (1791-1945, 1952)
    Dossiers administratifs des asiles
    Cet ensemble de quarante et un dossiers couvre la période 1813-1945 et concerne les asiles ou quartiers d'aliénés de Brest, Morlaix, Quimper et Quimperlé. Il contient des informations relatives à l'administration des établissements, au suivi des bâtiments, au personnel médical (médecins) et non médical (receveurs, économes, surveillants...). Y figurent également des états périodiques (annuels, semestriels) et dossiers individuels d'aliénés (par années de sorties ou de décès, pour la période 1904-1919).
    Sanatoriums de Plougonven et Roscoff
    Ces cinq dossiers couvrent la période 1916-1945. Les archives relatives au sanatorium de Guervénan (Plougonven) concernent l'administration de l'établissement et du personnel médical (médecins, internes, infirmières) et non médical (receveur, vaguemestre, cuisinier, aumônier...). L'unique liasse consacrée au sanatorium marin de Perharidy (Roscoff) est constituée d'une correspondance générale principalement consacrée à l'administration de l'établissement ainsi qu'à divers travaux.
    Dispensaire de Quimper
    Un seul article des années 1929-1931, contenant deux dossiers individuels de membres du personnel médical, ainsi qu'un projet de préventorium.
    Établissements de sourds-muets et aveugles
    Un article pour la période 1809-1905, constitué d'une correspondance générale relative aux dépenses, bourses, placements...


    1791-1959

    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 9,70 ml
    Nombre d'éléments : 151 articles

    Mode de classement
    La sous-série comporte sept rubriques.
    Détail du plan :
    - affaires générales (articles 1-12)
    - comptabilité (articles 13-75)
    - hospices (articles 76-103)
    - asiles (articles 104-144)
    - sanatoriums (articles 145-149)
    - dispensaire (article 150)
    - établissements de sourds-muets et aveugles (article 151)

    Documents en relation
    Sources complémentaires Sources internes
    Sous-série 9 J - Supplément au fonds Guezno:
    9 J 20 - hôpitaux, indigents
    Sous-série 100 J - Archives de Kernuz :
    - hôpitaux :
    100 J 151-152, 299-304, 428, 525, 534, 582, 710, 774, 804
    - hospices :
    100 J 493-495, 502, 691, 966, 984, 1015-1020, 1034, 1093, 1193
    - hôtel-Dieu :
    100 J 7
    Série H - Clergé régulier et hôpitaux :
    - fonds des hôpitaux de Brest - Refuge royal, Recouvrance, hôpital général (42 H), Carhaix - Saint-Antoine (43 H), Châteaulin (44 H), Landerneau (45 H), Lanmeur (46 H), Morlaix (47 H), Pont-l'Abbé (48 H), Quimper - Aumônerie (49 H), Quimper-Sainte-Catherine (50 H), Quimper - Saint-Antoine (51 H) et Saint-Pol-de-Léon (52 H).
    Série H-dépôt - Archives versées ou déposées par les établissements hospitaliers:
    - fonds des hôpitaux ou hospices de Brest (1 H-dépôt), Le Faou (2 H-dépôt), Landerneau (3 H-dépôt), Lanmeur (4 H-dépôt), Morlaix (5 H-dépôt), Plourin-Ploudalmézeau (6 H-dépôt), Quimper - hôpital psychiatrique Gourmelen (7 H-dépôt), Quimper - hôpitaux civils (8 H-dépôt) et Saint-Renan (9 H-dépôt).
    Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire :
    - hôpitaux et hospices:
    19 L 1-13, 21 L139, 24 L 126, 25 L 121, 26 L 173-174, 27 L 105, 28 L 76, 29 L 63
    - hôpitaux militaires et de la marine :
    8 L 81, 14 L 7
    Sous-série 1 Q - Domaines nationaux :
    - hôpitaux :
    1 Q 2537-2545
    Sources externes
    Archives municipales de Carhaix, Concarneau, Lesneven, Plourin-Ploudalmézeau, Pont-Croix, Pont-l'Abbé et Saint-Pol-de-Léon.
    Hôpitaux ou hospices de Châteaulin, Lesneven, Quimper, Quimperlé, Roscoff.