Série Z : Sous-préfectures (archives modernes)


    1 Z - Sous-préfecture de Brest.
    Présentation du contenu
    Si les archives de la première moitié du XXe siècle ne nous sont pas parvenues, le fonds renferme cependant d'intéressants ensembles de registres ou de dossiers pour le siècle précédent, et parmi ceux-ci, dans l'ordre des thématiques :
    Avis, arrêtés, correspondance du sous-préfet :
    - trois liasses d'arrêtés et d'avis pour la période 1809-1821 (1 Z 1-3)
    - une série de treize registres de correspondance du sous-préfet de Brest avec le préfet du Finistère (1802-1820), les maires du département (1802-1875) et les particuliers (1801-1819) (1 Z 4-22)
    Affaires politiques, esprit public :
    - trois liasses de rapports pour la période comprise entre l'an VIII (1800) et 1872 (1 Z 28-30). À noter dans cet ensemble, la présence d'une version imprimée en langue bretonne de la charte constitutionnelle de Louis-Philippe, en date du 14 août 1830 (1 Z 28), ainsi qu'une cantate accompagnée de son livret, dédiés à Napoléon III par la vicomtesse Léon du Parc (12 novembre 1852) (1 Z 30).
    - un dossier consacré aux insurgés de juin 1848 à Paris, détenus en rade de Brest, à bord des pontons "La Belle Poule", "La Didon", "La Guerrière" et "L'Uranie" (1849-1850) (1 Z 31)
    - un autre dossier relatif à la transportation de condamnés politiques et de droit commun à Cayenne entre 1855 et 1873 (1 Z 32)
    - trois liasses relatives aux insurgés de la Commune de Paris, pour la période 1871-1874 (1 Z 33-35)
    - un petit dossier consacré aux secours accordés aux colons réfugiés ou de passage dans l'arrondissement, en provenance de l'Acadie, du Canada, de Saint-Domingue et de Saint-Pierre et Miquelon, entre l'an IX et 1851 (1 Z 37).
    Personnel politique :
    - les dossiers relatifs à la nomination, la révocation, l'élection du personnel politique municipal et départemental, de l'an VIII à 1878 (1 Z 40-61)
    Police :
    - trois liasses de rapports périodiques pour les années 1818-1880 (1 Z 63-65)
    - trois liasses relatives à la surveillance légale, aux crimes, délits et "événements malheureux" depuis l'an XI (1802-1803) jusqu'à la fin du XIXe siècle (1 Z 66-68)
    - quatre liasses de rapports et de correspondances du commissariat de police de Brest, de l'an XI à 1814 (1 Z 69-72)
    Bagne de Bretagne :
    - trois liasses constituées d'états, de rapports et de correspondances pour les années 1800-1846 (1 Z 80-82)
    Santé publique :
    - un cahier d'enregistrement des femmes "mariées ou veuves et filles" candidates à la profession de sage-femme pour l'année 1809 (1 Z 84)
    Administration et comptabilité départementales :
    - un registre des délibérations du conseil d'arrondissement des années 1827-1836 (1 Z 121) et trois dossiers des séances de ce même conseil depuis 1800 jusqu'à 1871 (1 Z 122-124)
    Administration et comptabilité communales :
    - quatorze liasses d'affaires communales (personnel, bâtiments, voirie...), classées dans l'ordre alphabétique des localités, pour la période 1800-1881 (1 Z 126-139)
    Enseignement et affaires culturelles :
    - diverses enquêtes, rapports et états communaux sur la situation de l'enseignement primaire dans l'arrondissement, pour la période comprise entre 1800 et 1880 (1 Z 174-182).


    an VIII-1886

    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 16,04 ml
    Nombre d'éléments : 199 articles

    Historique de la conservation
    Les archives postérieures à 1886 et antérieures à 1940 ont, semble-t-il, été détruites en même temps que la sous-préfecture, durant les bombardements de la seconde guerre mondiale (sources : lettre du sous-préfet de Brest, Bernard Landouzy, à l'archiviste départemental, Claude Fagnen, en date du 22 octobre 1975).

    Mode de classement
    La sous-série, sommairement classée, n'a reçu qu'une cotation provisoire. Elle comporte pour l'instant vingt-huit rubriques.
    Détail du plan :
    - avis et arrêtés du sous-préfet (articles 1-3)
    - correspondance du sous-préfet (articles 4-26)
    - circonscriptions administratives (article 27)
    - affaires politiques, esprit public (articles 28-37)
    - personnel administratif (articles 38-39)
    - personnel politique (articles 40-57)
    - élections (articles 58-61)
    - police (articles 62-79)
    - bagne de Bretagne (articles 80-82)
    - santé publique (articles 83-87)
    - population, état civil (articles 88-91)
    - économie et subsistances (articles 92-96)
    - santé (articles 97-102)
    - agriculture (articles 103-113)
    - commerce (articles 114-118)
    - industrie (article 119)
    - travail (article 120)
    - administration et comptabilité départementales (articles 121-125)
    - administration et comptabilité communales (articles 126-139)
    - finances et contributions (articles 140-145)
    - domaines nationaux (article 146)
    - affaires militaires (articles 147-166)
    - travaux publics (articles 167-169)
    - enseignement et affaires culturelles (articles 170-185)
    - justice (articles 186-190)
    - cultes (articles 191-192)
    - assistance et prévoyance (articles 193-198)
    - établissements pénitentiaires (article 199)