Série P : Finances. Cadastre. Postes (archives modernes)


    3 P - Cadastre.
    Présentation du contenu
    Dans cette sous-série ont été placées les archives relatives au cadastre par masse de culture, établi de l'an XI à 1807, ainsi que celles concernant le cadastre parcellaire, dit " cadastre napoléonien", institué par la loi du 15 septembre 1807 et l'instruction générale du 20 avril 1808. Les dossiers relatifs au cadastre rénové, dressé en application de la loi du 16 avril 1930, sont à rechercher pour partie dans la série W des Archives départementales (Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940, entrées par voie ordinaire), pour partie auprès des différentes circonscriptions du cadastre. Dans le Finistère, la rénovation cadastrale survient - selon les communes - entre 1932 et 1979. Les archives du remembrement ont également été classées dans la série W.
    Cadastre par masse de culture : plans et autres documents
    Sur chaque plan sont figurés les hameaux et selon un code de couleur convenu, l'ensemble des terrains portant des natures de cultures identiques (terres labourables, jardins, prés, vergers, pâturages, bois, taillis, landes, étangs, marais…etc). Seuls cinq plans de ce type sont conservés aux Archives départementales. Ils concernent les communes de Clohars-Fouesnant (3 P 35/1), Combrit (3 P 40/1 et 2), Locquénolé (3 P 133/1 et 2), Rédéné (3 P 236/1 et 2) et Saint-Nic (3 P 258/1 et 2). D'autres exemplaires finistériens sont conservés à la section des cartes et plans du Centre Historique des Archives nationales. Les quelques documents préparatoires qui nous sont parvenus relativement à leur établissement sont classés dans les rubriques consacrées aux documents généraux (3 P 1) et aux opérations cadastrales (3 P 2).
    Cadastre parcellaire : travaux préparatoires
    Les dossiers préparatoires à l'établissement du cadastre parcellaire (délimitation et triangulation des communes, arpentage des propriétés, évaluations et expertises, révision des revenus territoriaux, synthèses, suivi des travaux...) sont répartis dans les rubriques consacrées aux documents généraux (3 P 1) et aux opérations cadastrales (3 P 2). Les calculs des contenances des propriétés, dossiers très techniques, ont été échantillonnés par le passé et ne sont plus représentés que par huit communes des arrondissements de Brest, Châteaulin et Quimper pour la période 1812-1839 (3 P 2/31-37).
    Cadastre parcellaire : atlas cantonaux
    Sous cette rubrique sont inventoriés les quinze atlas parcellaires cantonaux qui nous sont parvenus de la période 1808-1819. Rappelons, en ce qui concerne la date de clôture de cette collection, qu'à compter de la réforme du 31 juillet 1821, l'établissement des atlas cantonaux étant supprimé, seuls les atlas communaux continuent à être confectionnés par l'administration du cadastre pour le compte des communes. L'ensemble, coté 3 P 3/1-15, couvre cinquante-trois localités réparties sur les huit cantons d'Arzano, Briec, Châteaulin, Lesneven, Pleyben, Ploudiry, Saint-Pol-de-Léon et Sizun. Les feuilles de ces atlas, parfois aquarellées, souvent en mauvais état, ne constituent qu'un double- plus exceptionnellement qu'un triple - des plans parcellaires conservés par ailleurs dans les rubriques cotées 3 P 4 à 3 P 303.
    Cadastre parcellaire : plans, états de section et matrices (par communes)
    Avec ses deux mille neuf cent quatre-vingt-sept articles cotés 3 P 4 à 3 P 303, cette documentation représente l'ensemble le plus conséquent de la sous-série 3 P. Elle énumère, dans l'ordre alphabétique des communes et pour chacune d'entre-elles, les différentes pièces constituant le cadastre parcellaire, à savoir :
    Le plan
    Composé d'un tableau d'assemblage général des sections, de tableaux d'assemblage par sections (uniquement pour les communes les plus étendues), des plans de chacunes des sections, où sont représentées et numérotées toutes les parcelles. Ces sections, identifiées par des lettres de l'alphabet, sont fréquemment composées de plusieurs feuilles numérotées (A1, A2, B1, B2...). Ce plan contient le nom des sections, des hameaux, fermes, habitations isolées et lieux-dits. Il détaille également les limites des sections, les périmètres des parcelles, ainsi que les routes, chemins, ravins, rochers, rivières, ruisseaux…Il n'a pas été modifié depuis sa confection et nous livre donc un état du parcellaire à la date de son établissement.
    L'état de section
    Il constitue la légende du plan, parcelle par parcelle. Ce registre - dont l'intitulé varie selon la période - présente les différentes propriétés, section par section et dans un ordre numérique. Y figurent ainsi pour un même bien, avec des variantes en fonction des époques et des types successifs de registres préimprimés : le numéro dans la section ; le numéro dans la liste alphabétique ; le nom de la parcelle considérée ; le nom du canton, triage, village, ferme, lieu-dit de rattachement ; les noms, prénoms, professions, demeures, des contribuables, propriétaires, usufruitiers et domaniers ; la nature, la contenance, le classement et le revenu du bien ; le nombre d'ouvertures imposables (pour les propriétés bâties). Figurent également, en annexe des registres - ou en volumes séparés -, divers récapitulatifs des contenances et des revenus imposables et non imposables des sections, par nature de culture et par classe. Tout comme le plan, l'état de section n'a pas fait l'objet de mise à jour depuis son élaboration. Les informations qu'il contient sont donc à considérer à la date de leur mise en service.
    Les matrices cadastrales
    Elles indiquent pour chaque propriétaire le relevé détaillé de ses biens dans la commune considérée, ainsi que leur consistance, leur évaluation et leur imposition. Les règlements successifs en ont modifié la présentation, sans toutefois revenir sur le principe d'origine : une disposition des informations en colonnes. Contrairement au plan parcellaire et à l'état de section, les matrices sont annotées chaque année des mutations qui surviennent dans les propriétés ou les parcelles. On en distingue cinq types, successivement utilisés depuis l'établissement du plan :
    - la matrice antérieure à la réforme de 1821
    - la matrice des propriétés foncières (1822-1914)
    - la matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911)
    - la matrice des propriété bâties (de 1911 jusqu'à la date de la rénovation cadastrale)
    - la matrice des propriétés non bâties (de 1914 jusqu'à la date de la rénovation cadastrale)
    L'ensemble ainsi défini comporte toutefois quelques lacunes qui concernent pour l'essentiel l'arrondissement de Morlaix. Cette circonscription totalise en effet à elle seule trente-six des cinquante-deux communes pour lesquelles nous ne possédons pas de matrices cadastrales des propriétés bâties (1882-1911), et vingt et une des vingt-deux communes pour lesquelles les matrices des propriétés foncières ne nous sont pas parvenues (XIXème-1914). Enfin, six des sept communes pour lesquelles nous ne détenons pas d'états de section relèvent de ce même arrondissement.
    Signalons pour conclure les exceptions nationales que constituent deux communes finistériennes : l'Île de Sein (3 P 86/1), dotée d'un plan cadastral en novembre 1836, dont l'état de section et les matrices n'ont jamais été réalisés, et l'Île Molène, qui ne possède pas de documentation cadastrale. Les habitants de ces deux communes se trouvent par ce fait exemptés d'impôts fonciers.
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    1800-1979

    Références
    Répertoire numérique de la sous-série 3 P: Cadastre / Archives départementales du Finistère; [dressé par] Henri Le Burel, Quimper, 2001.- 530 p.
    Il comporte une introduction (historique de l'institution, contenu et intérêt du fonds, présentation des opérations cadastrales et de la documentation cadastrale), une liste des sources complémentaires, une bibliographie, une aide à la recherche dans le cadastre napoléonien.
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    Liens
    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 184,66 ml
    Nombre d'éléments : 3093 articles

    Biographie ou histoire
    Le cadastre par masse de culture
    Créé en application de l'arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802), il repose - pour des raisons d'économie et de temps - , sur la base d'un échantillon national de mille huit cents communes tirées au sort à Paris, " à raison de deux communes au moins et de huit au plus par sous-préfecture ".
    Les communes ainsi désignées sont délimitées, arpentées puis dotées d'un plan au 1/5000ème qui figure, par masse et selon un code de couleurs convenu, l'ensemble des terrains portant des récoltes identiques (terres, maisons et bâtiments, jardins, prés, vergers, pâturages, bois, landes, étangs, marais…etc).
    Il est ensuite procédé pour ce panel, à l'évaluation des produits imposables. L'intention du législateur étant à l'origine de fixer, par analogie, les revenus de toutes les autres communes. Le dispositif ainsi défini sera appliqué entre l'an XI et 1807.
    De cette époque, nous sont parvenus douze plans pour le département du Finistère. Conservés à Paris aux Archives nationales ou à Quimper aux Archives départementales, ils concernent les communes de Carantec, Clohars-Fouesnant, Combrit, Henvic, l'Hôpital-Camfrout, Lampaul-Ploudalmézeau, Lanriec, Locquénolé, Locronan, Rédéné, Saint-Nic et Sainte-Sève
    Cependant, l'expérience s'avère peu fiable dans la pratique et suscite bientôt les observations des conseillers généraux, d'arrondissements et des maires, ainsi que les protestations de nombreux contribuables. Il est notamment difficile d'obtenir des déclarations fiables des propriétaires, puis d'en faire concorder les contenances partielles déclarées avec la contenance totale indiquée par le plan de masse de référence. Tous s'accordent à demander qu'il soit procédé à un arpentage général des parcelles dans toutes les communes de l'Empire.
    Les résultats n'étant pas à la hauteur des ambitions, l'opération est suspendue par le ministre des Finances en 1807 dans toute la France, et le cadastre par masse de culture est bientôt délaissé au profit d'un nouveau cadastre - parcellaire cette fois - , seule garantie d'une assiette équitable de l'impôt.
    Le cadastre parcellaire
    La loi du 15 septembre 1807, complétée par l'instruction générale du 20 avril 1808, institue le cadastre parcellaire, dit " napoléonien ". La France est partagée en douze régions ayant chacune à leur tête un inspecteur général du cadastre, dont la mission consiste à veiller au bon déroulement des opérations dans les départements.
    Pour permettre la confection du cadastre, le ministère des Finances publie en 1811, un " Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre en France ", véritable code cadastral de mille quatre cent quarante-quatre articles, rédigé par une commission présidée par le mathématicien Delambre.
    Le cadastre napoléonien se compose :
    - d'un plan parcellaire immuable, établi par commune, et reflétant l'état du parcellaire à la date de son établissement.
    - d'un état de section, constituant la légende du plan, parcelle par parcelle.
    - d'une matrice cadastrale, annotée chaque année des mutations survenues dans les propriétés ou les parcelles.
    Dès la fin de 1808, les travaux sont en cours dans plus de trois mille deux cents communes et en 1809, ils sont commencés dans deux mille autres. Après un début rapide, puisque neuf mille communes sont cadastrées entre 1808 et 1814, le rythme se ralentit à la chute de l'Empire. Sur l'insistance des partisans du cadastre parcellaire, soutenus par une grande majorité de conseils généraux, les travaux sont repris mais ne progressent que lentement, sur la base de trois cents à quatre cents communes par an, jusqu'à la réforme simplificatrice du 31 juillet 1821.
    Après cette date, les travaux progressent de façon soutenue. Entièrement achevés en 1838 dans dix-huit départements, ils sont terminés vers 1850 dans la France métropolitaine.
    Le département du Finistère constitue une parfaite illustration du phénomène observé au niveau national. Ainsi, entre 1808 et 1813, quarante-six communes se voient dotées d'un plan parcellaire. Les opérations cadastrales y connaissent - comme partout en France -, un net fléchissement entre 1814 et 1820, période durant laquelle seules vingt et une communes sont arpentées. C'est entre 1821 et 1851, que les plans levés pour les deux cent cinquante-trois communes restantes, reçoivent l'approbation du géomètre en chef du cadastre. Retenons de cette dernière époque, l'exceptionnelle année 1828, durant laquelle vingt-quatre plans finistériens sont achevés.
    Remarquablement exécuté pour l'époque, ce cadastre napoléonien souffre cependant d'un défaut majeur de conception : l'immuabilité du plan. Dès le milieu du XIX ème siècle, la nécessité se fait sentir de tenir les plans cadastraux à jour, en raison notamment de l'évolution générale de l'économie rurale, du développement des voies de communication, de l'exode rural important vers les villes….Les documents cadastraux, et particulièrement les plans, ne rendent plus compte de la réalité.
    Les réformes se succèdent. Citons notamment la loi du 7 août 1850, qui autorise les communes cadastrées depuis au moins trente ans à renouveler leur cadastre…à leur frais. Celle du 17 mars 1898 sur le même objet, répartissant cette fois les frais de l'opération entre l' État, le département et la commune concernée. Ou bien encore d'autres dispositifs, comme la mise en service des matrices cadastrales des propriétés bâties en 1881, bientôt suivies des nouvelles matrices des propriétés bâties en 1910 et non bâties en 1914.
    Cependant, c'est la loi du 16 avril 1930, qui en prescrivant une révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties, pose comme préalable le principe d'une rénovation générale du cadastre napoléonien. Ce dispositif est accompagné de la mise à jour annuelle des plans rénovés.
    Commencée dès 1930, cette rénovation du cadastre s'est développée simultanément jusqu'à nos jours dans tous les départements. Les opérations de réfection complète se limitant toutefois aux seules communes où elles s'avérent indispensables pour l'assiette de l'impôt foncier. Les autres communes ne bénéficiant que d'une simple mise à jour de l'ancien plan.
    Le dispositif est complété en 1955 par le décret du 30 avril sur le nouveau système de publicité foncière, qui rend obligatoire la tenue du fichier immobilier par rapport au cadastre rénové.
    Après un demi-siècle de travaux, la rénovation du cadastre est aujourd'hui achevée. Toute les communes font désormais l'objet d'une mise à jour annuelle de leur cadastre.

    Mode de classement
    La sous-série est subdivisée en quatre rubriques.
    Détail du plan :
    3 P 1 - Documents généraux :
    - instructions (articles 1-4)
    - personnel (articles 5-6)
    - comptabilité (articles 7-9)
    3 P 2 - Opérations cadastrales :
    - suivi des travaux (articles 1-12)
    - délimitation et triangulation des communes - ordre alphabétique des communes (articles 13-30)
    - arpentage des propriétés (articles 31-37)
    - évaluations et expertises - ordre alphabétique des cantons (articles 38-62)
    - révision des revenus territoriaux - ordre alphabétique des communes (articles 63-70)
    - synthèses (articles 71-75)
    3 P 3 - Atlas cantonaux
    3 P 4-303 - Plans , états de sections et matrices (ordre alphabétique des communes) :
    - plan par masse de culture
    - plan parcellaire, copies et développements
    - état de section
    - matrice antérieure à la réforme de 1821
    - matrice cadastrale des propriétés foncières
    - matrice cadastrale des propriétés bâties
    - matrice des propriétés bâties
    - matrice des propriétés non bâties
    Dans cette dernière rubrique sont indiquées pour chaque commune, les dates extrêmes de la documentation cadastrale disponible. La date la plus ancienne concerne en règle générale le plan (par masse de culture ou parcellaire), la plus récente correspond à la dernière année d'utilisation de la dernière matrice, avant la rénovation générale du cadastre napoléonien, dont la date varie d'une commune à l'autre (de 1932 à 1979 dans le département du Finistère).

    Communicabilité
    Librement communicable au public, sous réserve du bon état matériel des documents, à l'exception des plans par masse de culture, des plans parcellaires et des états de sections qui ont été numérisés et mis en ligne.

    Documents de substitution
    Les plans par masse de culture, les plans parcellaires et les états de sections ont fait l'objet d'une numérisation.

    Documents en relation
    Sources complémentaires Sources internes
    Série E dépôt - Archives des communes de moins de deux mille habitants.
    La loi du 21 décembre 1970, modifiant l'article 340 du code de l'administration communale, renferme diverses dispositions concernant les archives des communes, notamment celles de moins de deux mille habitants. Cette loi précise en effet que " les documents de l'état civil ayant plus de cent cinquante ans de date, les plans et registres cadastraux de plus de trente ans et les autre documents d'archives ayant plus de cent ans de date, conservés dans les archives des communes de moins de deux mille habitants, sont obligatoirement déposés aux Archives du département, sauf dérogation… ".
    Les archives des communes visées par ces dispositions, sont classées dans la série E dépôt des Archives départementales.
    Sources externes
    Centre historique des Archives nationales - Section des cartes et plans
    Série F/ 31/ 123 - Plans cadastraux des communes du Finistère, par nature de culture :
    Arrondissement de Brest : communes de l'Hôpital-Camfrout (an XII) et Lampaul-Ploudalmézeau (an XIII).
    Arrondissement de Châteaulin : communes de Saint-Nic (1806)et Locronan (1807).
    Arrondissement de Morlaix : communes de Carantec (1806), Henvic (1806), Locquénolé (an XII) et Sainte-Sève (an XII).
    Arrondissement de Quimper : communes de Clohars-Fouesnant [1806], Combrit (an XII) et Lanriec (1806).
    Arrondissement de Quimperlé : commune de Rédéné (an XII).
    Archives communales
    Série G - Contributions. Administrations financières :
    dans les communes de plus de deux mille habitants, et dans celles de moindre importance démographique bénéficiant d'une dérogation pour conserver leurs archives, la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) est placée dans la série G, sous la rubrique Impôts directs.

    Bibliographie
    - De l'estime au cadastre en Europe : les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles : colloque des 20 et 21 janvier 2005 / sous la direction scientifique de Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier ; [organisé par le] Comité pour l'histoire économique et financière de la France. - Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2008. - 1 vol. (423 p. - [8] p. de pl.) : ill., cartes, fac-sim.
    [Cote bibliothèque des Archives : Q8M 1332]
    - Cent millions de parcelles en France : 1807, un cadastre pour l'Empire / coordonné par Pierre Clergeot.- Paris : Ed. Publi-Topex, 2007.- 1 vol. (119 p.) : ill. en noir et en coul., cartes, plans.
    [Cote bibliothèque des Archives : Q4M 182]
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