Série Z : Sous-préfectures (archives modernes)


    2 Z - Sous-préfecture de Châteaulin.
    Présentation du contenu
    Le fonds concerne pour l'essentiel la période 1850-1940. Il est constitué d'un premier et principal ensemble de quatre-vingt-un dossiers d'affaires communales composés d'extraits des registres des délibérations du conseil municipal, d'arrêtés des maires, de correspondance, mémoires et autres actes concernant le personnel, les biens ou bâtiments communaux, les emprunts, divers travaux de voirie ou d'équipement.... Ces dossiers peuvent comporter des plans d'édifices (églises, écoles...), de réseaux (éclairage public...), de canaux (de Nantes à Brest pour la ville de Châteaulin), ainsi que des copies de plans cadastraux ou des relevés parcellaires, dans le cas des ventes de terres vaines et vagues notamment (2 Z 34-114).
    À signaler également parmi les autres ensembles intéressants, et dans l'ordre des thématiques :
    Affaires politiques, esprit public :
    - un projet de parrainage de la ville sinistrée de Maubeuge (département du Nord) par les communes de l'arrondissement de Châteaulin, en 1921-1922 (2 Z 6)
    - un dossier des années 1836-1845, relatif aux secours accordés aux réfugiés italiens (pour l'essentiel), espagnols et polonais (2 Z 5).
    Élections :
    - dix dossiers se rapportant aux élections sénatoriales, législatives et municipales entre l'an IX (1800-1801) et 1940 (2 Z 10-20)
    Administration et comptabilité départementales :
    - trois registres des délibérations du conseil d'arrondissement des années 1847-1939 (2 Z 30-32), ainsi qu'un dossier des séances pour la période 1929-1940 (2 Z 33)
    Travaux publics :
    - sept liasses où sont ordonnées chronologiquement des demandes d'alignements pour les années 1868-1907, les plans n'y figurant cependant que très exceptionnellement (2 Z 128-134).
    Affaires militaires :
    - deux dossiers relatifs à la guerre 1914-1918 (2 Z 124-125).


    an VIII-1940

    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 12,55 ml
    Nombre d'éléments : 154 articles

    Mode de classement
    La sous-série, sommairement classée, n'a reçu qu'une cotation provisoire. Elle se subdivise pour l'instant en dix-huit rubriques et comporte un supplément non inventorié.
    Détail du plan :
    - avis et arrêtés du sous-préfet (article 1)
    - correspondance du sous-préfet (articles 2-7)
    - personnel administratif (1872-1940) (articles 8-9)
    - élections politiques nationales, cantonales et locales (an IX-1940) (articles 10-20)
    - police administrative (articles 21-22)
    - santé publique (articles 23-26)
    - agriculture (article 27)
    - commerce (articles 28-29)
    - administration et comptabilité départementales (articles 30-33)
    - administration et comptabilité communales (articles 34-117)
    - contributions (article 118)
    - domaines (article 119)
    - affaires militaires (articles 120-127)
    - travaux publics (articles 128-137)
    - enseignement (articles 138-139)
    - justice (1935) (article 140)
    - assistance et prévoyance sociale (articles 141-153)
    - établissements pénitentiaires (article 154)
    Supplément non coté, relatif aux affaires militaires :
    listes du tirage au sort (1897-1904) ; tableaux (1897-1923) et listes (1911-1940) du recrutement cantonal