Série V : Cultes (archives modernes)


    4 V - Dons et legs.
    Présentation du contenu
    La majorité des dons et legs étant faite en faveur des fabriques, et leur totalité instruite par un même bureau de la préfecture du Finistère, ces dossiers ont été classés jusqu'en décembre 1906 dans la sous-série 4 V. Les dossiers postérieurs à cette date sont classés dans la série O (Administration et comptabilité communales). Seule exception à cette règle, un dossier des années 1909-1918, constitué de "statistiques des libéralités" (4 V 11).
    Les dons et legs sont présentés dans l'ordre alphabétique des communes. L'inventaire de la série mentionne pour chaque dossier : le nom des donateurs (les femmes mariées sont répertoriées au nom de leur mari), le ou les bénéficiaires (ville, commune, fabrique, hospice, bureau de bienfaisance, pauvres, pupilles de la marine, petites sœurs des pauvres...), la date et, le cas échéant, le monument faisant l'objet de la donation.


    an X-1918

    Genre/Caractéristiques physiques :
    Métrage linéaire : 5,50 ml
    Nombre d'éléments : 302

    Mode de classement
    La sous-série comporte deux rubriques.
    Détail du plan :
    - affaires générales (articles 1-12)
    - dossiers des dons et legs, dans l'ordre alphabétique des communes et chronologique des dons ou legs (articles 13-302)

    Documents en relation
    Sources internes
    Sous-série 2 O - Dossiers d'administration communale :
    - dons et legs depuis décembre 1906 (par localités)