Série ETP : Fonds particuliers d'établissements et organismes publics (toutes périodes)

Sommaire


Fonds particuliers d'établissements et organismes publics.
Présentation du contenu
La série ETP a été créée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 ("Instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales"). Elle est destinée à accueillir les archives d'établissements ou d'organismes dotés de la personnalité juridique, pour lesquels on souhaite conserver l'intégrité des fonds, en particulier lorsque ces fonds ont été ouverts avant 1940 et qu'ils se sont poursuivis après cette date, et qu'on ne désire pas les éclater entre les séries chronologiques.


XVIIIe s.-2003

Genre/Caractéristiques physiques :
Genre : Document d'archives
Organisme : Archives départementales du Finistère